11 juillet 2017 Droits et devoirs des tunisiens en France 0 Comments
Vous faites des achats à l’étranger et vous souhaitez les apporter en France ? Vous achetez en ligne sur des sites étrangers et vous vous posez la question des droits de douane et de la TVA ? Sachez qu’au-delà de certains seuils, les achats sont soumis à taxation. Quels sont ces…
11 juillet 2017 Droits et devoirs des tunisiens en France 0 Comments
Séjour à l’hôtel : comprendre vos droits en 5 questions 02/06/2017 Vous vous apprêtez à passer quelques nuits à l’hôtel et vous vous posez des questions sur vos droits ? Annulation, vol de vos effets personnels, facture… : voici ce que vous devez savoir en cas de litige. © Fotolia…
9 avril 2016 Droits et devoirs des tunisiens en France 0 Comments
Textes Convention générale du 26 juin 2003, entrée en vigueur le 1er avril 2007. Ce texte abroge la convention générale du 17 décembre 1965 et l’ensemble de ses avenants, de ses protocoles et accords complémentaires (article 63) Territoires visés (article 1er) En ce qui concerne la France : les départements…
17 février 2015 Non classé 0 Comments
Dans le souci d’améliorer sa qualité de service et d’offrir une tarification simplifiée et un traitement plus fluide des bagages enregistrés en soute, la Compagnie nationale appliquera le « Piece Concept » sur l’intégralité de son réseau et ce à compter du 1er Mars 2015. Cette nouvelle modalité de facturation…
3 février 2015 Démarches administratives, Droits et devoirs des tunisiens en France, ÊTRE DES TUNISIENS EN FRANCE 0 Comments
Le CLEISS vous conseille: Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale La Convention franco-tunisienne de sécurité sociale du 26 juin 2003 permet au ressortissant français ou tunisien, titulaire d’une pension de vieillesse du régime français de sécurité sociale de bénéficier d’une couverture maladie en Tunisie au titre de sa retraite…
3 février 2015 Démarches administratives, Droits et devoirs des tunisiens en France 0 Comments
Le CLEISS vous conseille: Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale I. Si vous êtes ressortissant tunisien référence : accord de sécurité sociale franco-tunisien Ces dispositions s’appliquent si vous êtes ressortissant tunisien et exercez une activité professionnelle ou êtes en situation de chômage indemmnisé en France, et si vous vous…
30 janvier 2015 CONNAÎTRE LA TUNISIE, Galeries photos, Non classé, Vidéo 0 Comments
2 décembre 2014 CONNAÎTRE LA TUNISIE, Vidéo 0 Comments
2 décembre 2014 CONNAÎTRE LA TUNISIE, Vidéo 0 Comments
7 octobre 2014 Droits et devoirs des tunisiens en France 0 Comments
Résidence secondaire Importation de mobiliers et effets destinés à l’équipement de résidence secondaire appartenant à des non-résidents Portée du régime fiscal privilégié
7 octobre 2014 Droits et devoirs des tunisiens en France 0 Comments
Exportation de devises Allocation touristique Bénéficiaires Les voyageurs de nationalité tunisienne ou étrangère ayant la qualité de résident en Tunisie. Les étudiants tunisiens ou étrangers qui poursuivent leurs études à l’étranger et dont les parents ont le statut de résident en Tunisie. Les Tunisiens qui étaient non-résidents et qui ont…
7 octobre 2014 Droits et devoirs des tunisiens en France 0 Comments
Déclaration des devises Toute opération d’importation ou d’exportation de devises dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 dinars tunisiens doit à l’entrée, à la sortie et lors d’opération deTransit, faire l’objet d’une déclaration de devises aux services des douanes. Loi n° 2003-75 du 10 décembre 2003 relative…
1 décembre 2013 Le culturel, NOS ACTIONS 0 Comments
Depuis sa création en 2003 notre association participe au carnaval international d’Argenteuil( tous les 2 ans). nous réalisons un char représentant la culture tunisienne, et ambassadeur de la culture maghrébine et Arabe Le carnaval 2014 aura lieu le samedi 7 juin 2014 avec un défilé le jour et un…
