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le CLEISS vous conseille: Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale Dès lors que vous exercez une activité professionnelle en France (saufsi vous êtes “détaché” par votre employeur dans le cadre de la convention franco-tunisienne), vous êtes assujetti à la législation française de sécurité sociale et vous bénéficiez de ses…

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L’accord franco-tunisien 12 mars 2013 Le droit au séjour des ressortissants tunisiens comporte quelques spécificités par rapport au droit commun posées par l’accord franco-tunisien du 17 mars 1988 tel qu’il a été modifié par l’avenant du 8 septembre 2000 et le protocole relatif à la gestion concertée des migrations signé…

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Une méthode très facile pour apprendre ou améliorer votre français, connaitre les règles, gramaticales, de conjugaison, et savoir bien parler en faisant moins de fautes. Notre association reste à votre service pour vous aider à bien vous intégrer en France Notre force c’est vous cliquez sur ce lien: https://www.facebook.com/pages/I-learn-Japprends/1492694684338808 Mettre…

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A qui est destinée la carte de séjour temporaire portant la mention “scientifique” ? Ce titre de séjour peut être délivré à l’étranger non ressortissant de l’Union Européenne ou de la Confédération suisse, invité par un organisme français agréé à cet effet, pour mener en France des travaux de recherche…

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Naturalisation : décision de l’administration Mise à jour le 08.01.2014 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Principe Après avoir reçu le dossier de demande de naturalisation, le préfet (ou le Préfet de police à Paris) peut soit prendre lui-même une décision défavorable d’irrecevabilité, de rejet ou d’ajournement…

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Naturalisation : conditions à remplir Mise à jour le 13.09.2013 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Principe La naturalisation est un mode d’acquisition de la nationalité française qui n’est pas automatique. Pour être naturalisé, il faut répondre à des conditions liées notamment à la régularité du séjour…

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Tout savoir sur les contrôles douaniers Contrôles dans un train | © Douane Les agents des douanes sont habilités à vous poser toutes les questions réglementaires utiles au déroulement du contrôle. Les agents des douanes sont habilités à vous poser toutes les questions réglementaires utiles au déroulement du contrôle. Pour…

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Formalités d’entrée en France Tous les ressortissants étrangers qui souhaitent venir en France doivent être en mesure de présenter à la frontière les justificatifs réglementaires relatifs à l’objet du séjour, aux moyens de subsistanceet aux conditions d’hébergement. En règle générale, sauf dispense, un visa est nécessaire. Il doit être sollicité…

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Etudier en France Pour son action à l’international en faveur des étudiants étrangers, le ministère des affaires étrangères s’appuie surCampus France, opérateur unique au service de la promotion de l’enseignement supérieur français et de l’accueil des étudiants étrangers. Campus France est un opérateur au service de la politique d’attractivité de…

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Nous vous proposons une bonne initiative prise par WWW.DLILEK.TN, pour vous aider à bien  comprendre les programmes politiques des partis et savoir pour qui vous souhaitez voter, votez ne laissez pas les autres décider à votre place   cliquez sur ce lien pour accéder à la plateforme de Dlilek.tn http://www.dlilek.tn

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L’accord franco-tunisien 12 mars 2013 Le droit au séjour des ressortissants tunisiens comporte quelques spécificités par rapport au droit commun posées par l’accord franco-tunisien du 17 mars 1988 tel qu’il a été modifié par l’avenant du 8 septembre 2000 et le protocole relatif à la gestion concertée des migrations signé…

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Luttons ensemble contre la corruption Chers citoyens Luttons ensemble contre la corruption : Ne prenez pas l’initiative de corrompre quelles que soient les circonstances. Si vous faites l’objet d’une tentative de corruption, refusez-la et alertez immédiatement une partie digne de confiance, l’organisation de défense du consommateur, la police, les services douanes…

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Paiement échelonné des droits et taxes à l’importation d’un véhicule Présentation du régime Les personnes ayant séjourné au moins six mois à l’étranger pour étude, stage ou mission de travail peuvent importer un véhicule automobile et le dédouaner par paiement échelonné sur une période de quatre années selon les modalités…

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Oeuvres de Solidarité Portée du régime fiscal privilégié L’article 272 du Code des douanes prévoit que les marchandises envoyées aux organismes de Solidarité bénéficient de la Franchise des droits et taxes d’entrée. Conditions d’octroi du régime fiscal privilégié Le régime de faveur est octroyé à condition que les envois soient…

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Trousseaux de mariage Portée du régime fiscal privilégié En application de l’article 272 du code des douanes, les trousseaux de mariage des personnes venant s’établir en Tunisie sont admis en Franchise des droits et taxes d’entrée même lorsqu’il s’agit d’articles neufs, à condition que, par leur nature et leur nombre,…

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Exportation de devises Allocation touristique Bénéficiaires Les voyageurs de nationalité tunisienne ou étrangère ayant la qualité de résident en Tunisie. Les étudiants tunisiens ou étrangers qui poursuivent leurs études à l’étranger et dont les parents ont le statut de résident en Tunisie. Les Tunisiens qui étaient non-résidents et qui ont…

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Déclaration des devises Toute opération d’importation ou d’exportation de devises dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 dinars tunisiens doit à l’entrée, à la sortie et lors d’opération deTransit, faire l’objet d’une déclaration de devises aux services des douanes. Loi n° 2003-75 du 10 décembre 2003 relative…

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La régularisation de la situation des véhicules immatriculés en RS (Décret n°2014-2918 du 8 août 2014) Les propriétaires des véhicules automobiles et des motocycles bénéficiant du régime de la Franchise totale accordé au titre du retour définitif des tunisiens résidents à l’étranger peuvent, dans un délai ne dépassant pas le…

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  Mise à jour le 29.01.2013 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Principe Le mariage avec un Français n’a pas d’effet automatique sur la nationalité. L’acquisition de la nationalité française se fait selon la procédure de la déclaration si un certain nombre de conditions sont réunies (durée…

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Avantages accordés En plus des avantages fiscaux prévus par le code d’incitation aux investissements au profit des promoteurs, tout tunisien résident à l’étranger désireux de créer un projet économique peut bénéficier de la Franchise totale des droits et taxes dus à l’importation de matériel, d’outils de travail et de biens d’équipement nécessaires…

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Importation du véhicule Les tunisiens résidents à l’étranger peuvent importer un véhicule et le dédouaner par le paiement de la totalité des droits et taxes dus en dinars tunisiens sans production d’autorisation d’importation à l’exception des motocycles et ce, une seule fois durant leur résidence à l’étranger. Premièrement: Conditions relatives…

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Tunisiens à l’Etranger Avis important Tout résident à l’étranger, n’exerçant pas une activité à but lucratif sur le territoire tunisien et venant séjourner temporairement en Tunisie peut bénéficier du régime de l’Admission Temporaire à l’importation en Franchise des droits et taxes du moyen de transport destiné  à l’usage privé. Dans ce cadre,…

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Avez-vous quelque chose à déclarer? La douane est au service de l’Etat et des usagers dans le domaine économique, social, fiscal et sécuritaire. AVEZ-VOUS QUELQUE CHOSE A DECLARER? A votre arrivée en Tunisie vous devez déclarer à la Douane les objets contenus dans vos bagages. Vos effets personnels sont admis…

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  Liste des 77 métiers pour les ressortissants tunisiens. Elle s’ajoute à la liste des 30 métiers. Pour embaucher un ressortissant tunisien dans un de ces métiers, la situation de l’emploi n’est pas opposable. Les autres critères doivent être respectés. Source : accord France – Tunisie, signé le 28 avril 2008,…

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Information importante: Simplification des opérations consulaires pour les ressortissants tunisiens dépendants des Consulats de Paris et Pantin 1- Pour établir le passeport d’un nouveau né allez directement au consulat du lieu de résidence (Paris ou Pantin) même si le lieu de naissance dépends de l’autre consulat. Nous nous chargerons nous…

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  Engagements pour un développement solidaire La France et la Tunisie conçoivent les mouvements migratoires dans une perspective favorable au développement et refusent qu’ils se traduisent par une perte définitive pour le pays d’origine. Les deux pays sont également convaincus qu’il ne peut y avoir de maîtrise efficace de la…

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L’Accord d’échanges de jeunes professionnel représente à la fois une solution de recrutement pour les entreprises souhaitant bénéficier des compétences de jeunes diplômés et une occasion pour les jeunes de 18 à 35 ans de valoriser leur qualification par une expérience professionnelle à l’étranger. La France a conclu des accords…

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appel urgent à tous les tunisiens: Nous avons été alerté aujourd’hui sur le cas d’un jeune tunisien ahmed smirani qui s’est immolé et qui est hospitalisé au service des grands brûlés à l’hôpital st Anne à paris avec 75% du corps brulé. Nous faisons appel à votre solidarité pour lui…

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Casier judiciaire Date de dernière modification : 24/06/2013 Explications Le casier judiciaire conserve les condamnations prononcées par les juridictions pénales, certaines décisions prononcées par les tribunaux de commerce, décisions administratives et disciplinaires. Qui peut demander un extrait de casier judiciaire? La personne concernée ou son représentant légal s’il s’agit d’un…

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Date de dernière modification : 24/06/2013   Présentation  La certification conforme de copie est la constatation de la conformité d’une reproduction d’un acte avec le document original établi par une administration française en un seul exemplaire. Depuis le 1er octobre 2001, les services administratifs, les Mairies, les caisses, les organismes…

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Date de dernière modification : 11/07/2013  Présentation La légalisation de signature atteste de la qualité du signataire et de l’authenticité des signatures apposées en dessous.Depuis le 26/12/2000, seuls les organismes étrangers ou privés peuvent exiger la légalisation. Cette formalité s’effectue dans la commune d’habitation. Le contenu de  l’acte présenté doit être…

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Date de dernière modification : 24/06/2013 Attribution de la nationalité française Par filiation:  (droit du sang) Est français l’enfant dont l’un des parents au moins est français au moment de sa naissance, la filiation adoptive ne produit d’effet en matière d’attribution que si l’adoption est plénière. Par la double naissance en…

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1 an Facture de téléphone Certificat de ramonage 2 ans Quittances de cotisation ,preuve de paiement  ( assurance ) Double de courrier demandant la resiliation d’un contrat (assurance ) Correspondance avec assureur concernant le règlement d’un sinistre (assurance ) Avis de paiement allocation familiale Décompte de rembourssement de prestation d’assurance…

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Je pars vivre ma retraite en Tunisie, quelle sera ma couverture maladie ? La Convention franco-tunisienne de sécurité sociale du 26 juin 2003 permet au ressortissant français ou tunisien, titulaire d’une pension de vieillesse du régime français de sécurité sociale de bénéficier d’une couverture maladie en Tunisie au titre de sa retraite…

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I. Si vous êtes ressortissant tunisien référence :  accord de sécurité sociale franco-tunisien Ces dispositions s’appliquent si vous êtes ressortissant tunisien et exercez une activité professionnelle ou êtes en situation de chômage indemmnisé en France, et si vous vous rendez en séjour temporaire en Tunisie à l’occasion d’un congé. Prise…

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Convention générale de sécurité sociale du 26 juin 2003 CONVENTION DE SÉCURITÉ SOCIALE DU 26 JUIN 2003 Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République Tunisienne, animés par le désir de garantir les droits de leurs ressortissants, d’affirmer les principes fondamentaux de coordination entre les régimes…

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le samedi  07 juin 2014 nous serons encore une fois présents au 32 ème   carnaval  international d’Argenteuil Nous réaliserons un char  pour représenter notre culture et pays Venez enrichir notre participation par vos idées et savoir-faire Venez donner vos idées pour enrichir la participation de notre association dans les événements culturels, toutes…

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Bientôt un nouveau service pour vous: Afin de mieux vous servir,  que vous soyez en France en Europe ou en Tunisie, notre association  mettra bientôt à votre disposition   une liste d’avocats et d’huissiers  en Tunisie qui seront signataires de notre charte du bons services, pour vous représenter et  défendre…

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L’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration L’Ordonnance du 2 novembre 1945 signée par le général de Gaulle crée l’Office national d’immigration, l’ONI, et le charge, à titre exclusif, « du recrutement pour la France et de l’introduction en France des immigrants étrangers ». Le décret d’application du 26 mars 1946 fait de…

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http://www.ofii.fr/IMG/pdf/liste.pdf L’OFII vous assiste dans votre projet de réinsertion économique. Selon votre situation individuelle et vos besoins spécifiques, l’OFII : vous informe sur les aides à la réinsertion économique disponibles dans votre pays de retour, vous accompagne dans l’élaboration de votre projet de réinsertion, vous apporte un soutien matériel, technique et…

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Rentrer au Pays grâce à l’Aide au Retour Rentrer dans son pays L’OFII peut accorder des aides au retour aux étrangers en situation irrégulière ainsi qu’aux étrangers sans ressources qui souhaitent regagner leur pays. Dans certains pays de retour, l’OFII soutient également les initiatives des migrants qui souhaitent créer une…

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    Regroupement familial et réunification familiale Vous souhaitez que votre famille vous rejoigne sur le territoire français, l’OFII vous accompagne dans vos démarches   Arrêté du 2 mars 2011 relatif au dépôt des demandes de regroupement familial Télécharger le formulaire de demande de regroupement familial https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11436_04.do;jsessionid=AAD075FA45D4E1FB7BBF7FAE1AB7D15C Comment remplir le…

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Recruter un étranger   L’OFII gère les procédures de l’immigration professionnelle.   Il est l’interlocuteur des entreprises qui souhaitent embaucher des salariés étrangers et instruit les dossiers des membres de la famille. L’OFII accompagne l’entreprise dans la procédure d’introduction en France de son futur salarié étranger, après que l’employeur a…

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Etudier en France Accéder à l’enseignement supérieur en France L’accès aux établissements d’enseignements supérieurs publics ou privés est ouvert aux étudiants étrangers selon le principe de l’égalité de droit :   Les exigences du niveau et les conditions d’inscription sont identiques à celles des étudiants français. Pour accéder à l’enseignement supérieur…

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tous les dimanches  hors vacances scolaires, de 17h45 à 20h00, des cours de soutien en math physique et chimie, sont proposés par un professeur diplômé, pour les collégiens et lycéens jusqu’au bac, au siège de notre association à Argenteuil. coût 30 euros par an + 15euros d’adhésion pour une personne pour…

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  Comment nous aider ?? Les ressources financières de notre association sont trés limitées. A ce jour  outre les cotisations symboliques des adhérents,  notre association ne dispose qu’une subvention municipale annuelle de 4000 euros. Pour bien mener nos activités, projets, actions humanitaires et solidaires, pour bien servir la communauté et…

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Vous servir, vous aider,  faire valoir vos droits, et féliciter le respect de vos devoirs     La citoyenneté ne peut pas se concevoir en exigeant ses droits sans respecter ses devoirs  

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tous les jeudis soir  à 19h et les samedis après midi à la salle st just à Argenteuil  plus de 330 personnes ont suivi les cours en 10 ans pour plus de renseignements  atdfrance@yahoo.fr       pour plus d’infos sur le prix , les niveaux etc…    atdfrance@yahoo.fr

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  Services Tunisiens en France –– Services culturels  — – Mission universitaire et éducative de Tunisie Responsable : Responsable de l’Enseignement de l’Arabe :  9, rue Montera 75012 Paris (métro: Porte de Vincennes) Tél : 01 45 22 73 80 Fax : 01 40 08 01 88 – Maison de Tunisie Directeur :  Cité Internationale Universitaire 45A, Boulevard Jourdan…

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Depuis sa création en 2003 notre association participe au carnaval international d’Argenteuil( tous les 2 ans). nous réalisons un char représentant  la culture tunisienne,  et ambassadeur de la culture maghrébine et Arabe   Le carnaval 2014 aura lieu le samedi 7 juin 2014 avec un défilé le jour et un…

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Dans cette rubrique, vous nous proposez votre belle tunisie comment vous la voyez (une ville, un village, une région, une forêt, un oasis…), après validation, nous  diffuserons vos images et textes   Attention :  dans le cadre du droit d’auteur et du droit à l’image, les photos doivent vous appartenir, vous…

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 les textes complets des  plaintes adressées à la ministre, au procureur de la république, et au délégué général à  l’enfance tunisienne sur ce lien: http://tunisiensdefrance.asso-web.com/52+les-plaintes-portees-par-notre-association.html bonne lecture Madame le ministre des affaires de la femme de la famille, de l’enfant et de la personne âgée Objet : plainte  pour propos…

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Chers adhérents, Chers partenaires (pour info), Chers amis (pour info), La news letter de l’été 2013   Vous êtes 11034 personnes  à recevoir ce mail, pour information vous êtes 3540 personnes en 2012 jusqu’à février 2013 qui  avez pris contact avec notre association pour des services ou des informations.  Plus de 26500 connexions sur notre site internet depuis…

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sortie familiale au parc st Paul : samedi 8 juin 2013 Notre association organise  pour les adhérents une sortie familiale à la journée au parc st Paul le samedi 8 juin  2013 départ 7h30 (transport en car de location) retour 19h (départ du parc à 17h30) prix :22 euros par…

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Recette de Piments farcis – felfel me7chi Coût du plat    Difficulté    Temps de préparation 20 min Temps de Cuisson 30 min Temps d’attente 0 min Un classique tunisien qu’on adore, à déguster avec une sauce tomates pour 5 personnes Les Ingrédients 15 Piment vert 300 grammes Viande hachée 1 botte Persil…

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